Informations légales
Politique relative aux cookies
Un cookie est un petit fichier déposé dans votre navigateur ; le stockage local du navigateur fonctionne de la même façon. Conformément au RGPD et à l'article 82 de la loi Informatique et Libertés, LexVerte ne dépose aucun traceur facultatif sans votre accord. Seuls les traceurs strictement nécessaires au service que vous demandez en sont dispensés.
Votre choix
À votre première visite, un bandeau vous propose de tout accepter ou de tout refuser. Les deux boutons sont équivalents et le refus n'a aucune conséquence sur l'accès au site.
- Tant que vous n'avez pas choisi, aucun traceur facultatif n'est déposé.
- Votre choix est conservé 6 mois, puis la question vous est reposée.
- Vous pouvez le modifier ou retirer votre accord à tout moment, aussi simplement que vous l'avez donné, avec le lien « Gérer les cookies » en bas de chaque page.
Cookies strictement nécessaires (sans consentement)
| Nom | Rôle | Déposé quand | Durée |
|---|---|---|---|
lexverte_consentement | Retenir votre choix (accepté ou refusé) | Vous cliquez sur un bouton du bandeau | 6 mois |
sb-…-auth-token | Maintenir la connexion à votre compte membre (forum) | Vous vous connectez | Jusqu'à la déconnexion (400 jours au plus) |
lexverte_admin | Maintenir la session d'un administrateur | Un administrateur se connecte | 12 heures |
lexverte_contributeur | Maintenir la session d'un membre contributeur | Un contributeur se connecte à son espace | 30 jours |
lexverte-hors-ligne (cache du navigateur) | Garder les articles que vous choisissez de lire hors connexion | Vous cliquez sur « Lire hors connexion » | Jusqu'à ce que vous cliquiez sur « retirer » ou effaciez les données du site |
lexverte-base (cache du navigateur) | Afficher une page d'attente quand la connexion est coupée | Première visite | Jusqu'à la mise à jour suivante du site |
lexverte-notes (stockage local) | Garder vos passages surlignés et vos notes, sur cet appareil seulement | Vous surlignez un passage ou ajoutez une note | Jusqu'à ce que vous les effaciez (page Mes notes) |
lexverte-affichage (stockage local) | Retenir le thème clair ou sombre et la taille du texte choisis | Vous changez l'affichage en bas de page | Jusqu'à ce que vous reveniez au réglage automatique |
Traceurs facultatifs (avec votre accord seulement)
| Nom | Rôle | Durée |
|---|---|---|
lexverte-jardin-vue (stockage local) | Retenir votre choix entre la vue 3D et le plan 2D du jardin du savoir | Jusqu'à ce que vous refusiez ou l'effaciez |
lexverte-installation (stockage local) | Ne plus proposer l'installation de l'application après « Plus tard » | Jusqu'à ce que vous refusiez ou l'effaciez |
Si vous refusez, ce choix n'est pas mémorisé et toute valeur déjà enregistrée est effacée.
Tous ces éléments sont déposés et lus uniquement par LexVerte. Ils ne servent ni à vous suivre, ni à mesurer l'audience, ni à la publicité, et ne sont transmis à personne.
Ce que le site ne dépose pas
- Aucun cookie de mesure d'audience ni de publicité.
- Aucun cookie tiers : pas de bouton de partage, de vidéo intégrée ni de police chargée depuis un autre site.
Les liens vers TikTok, Instagram, YouTube, Actu-Juridique ou d'autres sites ouvrent ces sites, qui appliquent alors leur propre politique de cookies.
Vos droits
Vous pouvez aussi effacer les cookies et le stockage local depuis les réglages de votre navigateur : vous serez alors déconnecté et le bandeau réapparaîtra. Pour exercer vos droits (accès, effacement, opposition) ou pour toute question : le formulaire de contact. Vous pouvez aussi saisir la CNIL (www.cnil.fr). Voir la politique de confidentialité.
Mise à jour le 27 octobre 2026